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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
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20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 2855 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 2820 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
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20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
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240419_feuillet_padd_88075.pdf
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DeliberationConseilMunicipal.pdf
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Arrete.PDF
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avis au public.pdf
Avis au public
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Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
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Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
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Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
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EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
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expo1_demarche_240419_88269.pdf
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expo2_padd_240519_88075.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
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La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 12305 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 20289 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
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PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 11537 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 15683 téléchargements
PLU_N.pdf
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PLU N 11 sept 2017.pdf
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PLU_OAP.pdf
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PLU_Orientation d'aménagement.pdf
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UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 10715 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 13839 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf