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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
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20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 2631 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 2577 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
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20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
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240419_feuillet_padd_88075.pdf
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DeliberationConseilMunicipal.pdf
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Arrete.PDF
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avis au public.pdf
Avis au public
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Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
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Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
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Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
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EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
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expo1_demarche_240419_88269.pdf
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expo2_padd_240519_88075.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
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La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
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PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 19964 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 26745 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 11272 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 15528 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 11022 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
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PLU_OAP.pdf
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PLU_Orientation d'aménagement.pdf
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UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
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preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 13529 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf