Publié le 29 août 2023 1553 téléchargements
20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1457 téléchargements
20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1513 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 1439 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1365 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1225 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1320 téléchargements
20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
Publié le 23 avril 2024 1270 téléchargements
240419_feuillet_padd_88075.pdf
Publié le 5 décembre 2017 10179 téléchargements
DeliberationConseilMunicipal.pdf
Publié le 1 juin 2017 3706 téléchargements
Arrete.PDF
Publié le 30 mai 2017 3171 téléchargements
avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 19340 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
Publié le 30 mai 2017 3243 téléchargements
Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
Publié le 30 mai 2017 4846 téléchargements
Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
Publié le 13 octobre 2015 3035 téléchargements
EnquetePublique.pdf
Publié le 5 décembre 2017 10466 téléchargements
Presentation_revisionPLU.pdf
Publié le 23 avril 2024 1391 téléchargements
expo1_demarche_240419_88269.pdf
Publié le 23 avril 2024 1483 téléchargements
expo2_padd_240519_88075.pdf
Publié le 6 avril 2023 2071 téléchargements
Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
Publié le 9 mars 2024 1693 téléchargements
La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 11016 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 18517 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 25760 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 10286 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 15084 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 9923 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
Publié le 30 août 2016 10740 téléchargements
PLU_OAP.pdf
Publié le 14 août 2015 Modifié le 30 janvier 2025 10237 téléchargements
PLU_Orientation d'aménagement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 14 août 2015 3153 téléchargements
UA.pdf
Publié le 30 août 2016 Modifié le 30 août 2016 9055 téléchargements
PLU_UA.pdf
Publié le 14 août 2015 27820 téléchargements
PLU_UB.pdf
Publié le 14 août 2015 30567 téléchargements
PLU_UC.pdf
Publié le 14 août 2015 9610 téléchargements
PLU_UD.pdf
Publié le 14 août 2015 9345 téléchargements
PLU_UE.pdf
Publié le 14 août 2015 9508 téléchargements
PLU_UY.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9021 téléchargements
PPRi_Aleas.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9022 téléchargements
PPRI_arrete_pref.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9570 téléchargements
PPRi_Enjeux.pdf
Publié le 21 juillet 2015 12922 téléchargements
PPRi_Presentation.pdf
Publié le 21 juillet 2015 10358 téléchargements
PPRi_Reglement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 10902 téléchargements
PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 9355 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 12520 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf